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Conseil municipal

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ORDRE DU JOUR :  

 

1.CONSEIL MUNICIPAL / APPROBATION COMPTE RENDU DU 10 JUILLET 2019.

2.PERSONNEL : DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS PUBLICS MOMENTANEMENT INDISPONIBLES

3.PERSONNEL / PAIEMENT D'INDEMNITE D'HEURES SUPPLEMENTAIRES D'ENSEIGNEMENT POUR LES AGENTS FONCTIONNAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES RELEVANT DES CADRES D'EMPLOIS DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE AINSI QUE POUR LES AGENTS CONTRACTUELS OCCUPANT DES EMPLOIS AFFERENTS A CES CADRES D'EMPLOIS POUR SERVICE SUPPLEMENTAIRE REGULIER ET IRREGULIER

4.PERSONNEL / DELIBERATION PORTANT DETERMINATION DU TAUX D'AVANCEMENT DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

5.PERSONNEL / SUPPRESSION ET CREATION DE POSTE 

6.PERSONNEL / CREATION D'UN/DE POSTE(S) DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DU PARCOURS EMPLOI COMPETENCES

7.PERSONNEL / DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE

8.PERSONNEL / DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE AU CENTRE SOCIAL

9.PERSONNEL / DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE AU SEIN DES ECOLES MATERNELLES

10.    PERSONNEL/ DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITE AU SEIN DES ECOLES MATERNELLES

11.    PERSONNEL / AUTORISATION EXCEPTIONNELLE D'ABSENCE

12.    SEDI / ROUTE DE BOURGOIN TRAVAUX SUR RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE

13.    SEDI / ROUTE DE BOURGOIN TRAVAUX SUR RESEAU FRANCE TELECOM

14.    SEDI / ASSISTANCE A PROJET D'URBANISME

15.    FINANCES / BUDGET COMMUNAL DECISION MODIFICATIVE N°2

16.    FINANCES / BUDGET ASSAINISSEMENT DECISION MODIFICATIVE N°1

17.    FINANCES / REGIE DE LA POLICE MUNICIPALE - MISE EN PLACE DU PV ELECTRONIQUE SIGNATURE DE LA CONVENTION

18.    FINANCES / ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CLUB DE BOXE MUAY THAI DE LA COMMUNE.

19.    FINANCES / DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DE GRENOBLE POUR LA RENOVATION DU PARC INFORMATIQUE DU CENTRE SOCIAL DE LA COMMUNE

20.    FINANCES / REGIE DU CENTRE SOCIAL TARIFS ENTREES ET BUVETTE

21.    FINANCES / REGIE CULTURELLE BUVETTE CREATION D'UN TARIF DE CONSIGNE DES GOBELETS REUTILISABLES

22.    FINANCES / VOTE SUR LES TARIFS DES SPECTACLES DE LA NOUVELLE SALLE

23.    FINANCES / REGIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE - REGIE CULTURE ET COMMUNICATION/ REGLEMENT PAR PAYFIP ET TPE COMMISSIONS INTERBANCAIRES.

24.    FINANCES / ACTE DE TRANSFERT DE PROPRIETE COMMUNE DE TIGNIEU-JAMEYZIEU/SCI LE BOIS DE SAPIN.

25.    FINANCES / GARANTIE D'EMPRUNT OPAC 38 POUR LA RESIDENCE LE PANORAMA, RUE DE BOURGOIN - MODIFICATION DES CONDITIONS DE GARANTIES

26.    URBANISME/APPROBATION DE L'ACQUISITION PAR L'EPORA ET L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION NUMERO AP28 APPARTENANT AUX CONSORTS CHATARD ET RETROCESSION A LA COMMUNE

27.    URBANISME/APPROBATION DE L'ACQUISITION PAR L'EPORA ET L'IMMEUBLE CADASTRE SECTION NUMERO AP592 APPARTENANT MME JOSETTE CHATARD EPOUSE BERGERET ET M. ROGER BERGERET ET RETROCESSION A LA COMMUNE

28.    URBANISME/ACHAT D'UNE PARTIE (2000M²) DE LA PARCELLE AN1202

29.    URBANISME/VENTE A M. ET MME KARTAL DE LA PARCELLE AB425

30.    AFFAIRES GENERALES/PROJET DE REORGANISATION DES PERCEPTIONS EN ISERE - MOTION D'OPPOSITION A LA RESTRUCTURATION DU SERVICE DES FINANCES PUBLIQUES

31.    COMMISSIONS ET SYNDICATS

32.    QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

 

 

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